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| Auteur : | Sujet: Charte du forum. | Bas |
| Webmaster Administrateur Messages postés : 14341 On me reproche de penser que j'ai toujours raison, et je me rends compte qu'on a raison. Enfin je pense, allez savoir si j'ai raison ![]() |
Nom : Forum Owind statut : Forum modéré thème : la mucoviscidose date de création : 02/2003 administrateurs : Sandy68, Samclaude, VLR94,Webmaster (Admin principal) modérateurs : leur rôle est écrit dans la FAQ du forum et plus après dans cette rubrique. Ce forum a été créé par les parents d'un enfant atteint de mucoviscidose. Il est destiné principalement aux familles élargies, mais aussi au personnel médical et soignant, ainsi qu'à toute autre personne motivée. Chacun est le bienvenu dans ce forum, conçu comme un lieu d'expression, de détente et d'entraide. Il a pour but de créer et d'entretenir des liens de convivialité entre ses membres, de manière gratuite et purement informelle. Les publicités automatiques publiées sur ce forum ne sont pas contrôlées, ni par Aceboard ni par les administrateurs, et sont généralement en rapport avec les sujets abordés. Vous n'êtes pas tenus de les prendre en compte ni de cliquer dessus. Si une publicité vous choque vous pouvez avertir "Google" en cliquant sur le lien apparaissant sous les publicités. Les points de vue, commentaires et renseignements ne constituent en aucune manière une recommandation de traitement (préventif ou curatif), une prescrïption ou un diagnostic. Les administrateurs n'assument aucune responsabilité quant aux conséquences que pourrait avoir l'utilisation de ces renseignements. Ce forum est un lieu d'échanges, pas un "self-service" : les principaux contributeurs donnent beaucoup d'eux-mêmes et souhaitent recevoir en retour. Lorsque vous posez une question ou demandez un renseignement, précisez le contexte, parlez un peu de vous, apportez votre pierre à l'édifice, même si elle vous paraît minuscule. Ne donnez pas l'impression que vous venez prendre la substance des autres sans rien donner ni dévoiler de vous en retour. Voici les principes d’utilisation de ce forum. 1. Les règles à suivre : ·Pour écrire sur le forum, il est nécessaire de décliner une identité réelle, notamment pour son adresse e-mail. L'usage d’un pseudo est admis tant qu'il respecte les règles de moralité. ·Ce forum est modéré et les membres doivent être visibles lors de chaque connexion. ·Les participants doivent respecter les thèmes du forum. ·Les membres et les responsables éviteront d'agir contre les intérêts de ce forum ou de ses membres. ·L'objectif de tous les participants est de s'informer et de partager leurs expériences. Le langage des fleurs sera toujours plus efficace que l'agressivité pour expliquer votre point de vue à un autre utilisateur. ·Les participants sont responsables de leurs écrits, et s'interdisent tout propos diffamatoire, injurieux, raciste ou susceptible de tomber sous le coup de la loi. Leur responsabilité pourra être engagée en cas de manquement à cette règle. Le droit de réponse des personnes physiques ou morales est inaliénable, en conséquence il faudra veiller à ne pas être nominatif (Voir modération) ou que les indications permettant de reconnaître les personnes physiques ou morales soit trop explicites. · Les participant s'engagent à ne pas harceler les autres membres par messages privés ou éclairs. Si un membre devait se plaindre d'un autre, le banissement pourra être envisagé. En cas de récidive, une action vers le FAI pourra aussi être envisagée. · Les participant s'engagent à ne pas innonder le forum de messages inutiles, déplacés ou autres. Le banissement pourra être envisagé si un tel comportement était remarqué. En cas de récidive, une action vers le FAI pourra aussi être envisagée. ·En postant des messages dans ce forum, de facto, vous en acceptez les règles, donc les lois sur la protection des données nominatives, sur la protection de la propriété intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication, le droit de réponse. Vous acceptez en outre les traités et accords internationaux relatifs à ce domaine et aux domaines connexes. Ni les responsables de ce forum, ni notre fournisseur actuel ou à venir ne pourront être tenus pour responsables des messages postés que ce soit sur la forme, le contenu ou le sens. ·Ce forum, permet entre autres, de poser et de répondre à des questions ainsi que d'entretenir une ambiance de camaraderie et d'entraide selon les sujets abordés, ou d'émettre de simples avis ou informations. ·Aucun membre ne peut se substituer à un médecin. Les commentaires sur les traitements ne sont qu’informatifs. En aucune manière, le forum ne sera un endroit d’exercice illégal de la médecine. Ni les administrateurs, ni les modérateurs, ni le fournisseur technique du forum ne pourront être tenus pour responsables des suites issues de choix personnels sur les traitements. Seuls vos médecins traitants sont en mesure de moduler les traitements. ·La participation, la simple lecture des rubriques vaut signature électronique et acceptation inconditionnelle de ce qui précède et ce qui suit. Les regles édictées ont un effet rétroactif, et l'antériorité des messages sur la charte n'influe en rien. ·Nous rappelons en outre l'existence de forums non modérés destinés à ceux et celles qui ne seraient pas satisfaits par nos conditions. 2. La modération : ·La modération peut s'appliquer sans avertissement ou justification. ·La modération n'est pas de la censure, mais est gage de sérieux et de qualité sur ce forum. Il n'est pas question d'atteinte à la liberté d'expression, puisque tout le monde peut s'exprimer dans la mesure où les personnes respectent ces règles. ·Nous refuserons et supprimerons tout message qui témoignera d'un manque de respect à l'égard de la personne à laquelle il est adressé, que ce dernier soit formulé au premier ou au second degré. Il en sera de même pour tous les messages qui seront: o hors sujet par rapport au thème du forum o à caractère raciste, injurieux, diffamatoire o contraire au droit français et à la nétiquette o à caractère confidentiel citant nominativement des tierces personnes morales ou physiques sans leur accord (voir la CNIL plus bas) o publicitaire ou à but commercial o à caractère religieux (même humoristique) o à caractère politique (même humoristique) o à caractère diffamatoire (voir plus bas un exemple) ·Chacun des membres de l'équipe présente ou à venir est autorisé à supprimer un message et ce sans l'accord préalable des autres membres. ·La modération pourra en outre agir sur les images, avatars, smilies, citations, pseudo, gifs ou tous autres éléments. ·Certaines rubriques pourront être limitées à une catégorie de membres. Les demandes d'accès se feront à la discrétion des responsables. ·Les membres respecteront scrupuleusement les consignes déterminées par les administrateurs et les modérateurs. 3. La netiquette : Pour l'ensemble du forum, il est conseillé d'appliquer les règles de bonne conduite définies dans la netiquette. Le réseau Internet répond à quelques règles de bases, règles de vie qu'il convient de connaître et de respecter. Ces règles sont identiques pour tous, dans tous les pays. Elles ont l'air évidentes, mais il est préférable de les rappeler à tous : ·Merci de NE PAS CRIER ! L'utilisation de majuscules signifie que vous PARLEZ FORT ! ·Evitez le langage parlé qui rend souvent les textes des messages incompréhensibles. ·Faites attention à votre orthographe ·Veillez à la pertinence de vos propos afin de ne pas ennuyer vos lecteurs ·Ne postez qu'une fois le même sujet dans la rubrique adéquate et non pas plusieurs fois dans différentes rubriques en pensant qu'on va y répondre plus vite. ·Restez poli et courtois. Vous êtes en effet dans un espace public. Inutile de pimenter vos interventions par des grossièretés. ·Utilisez les smilies avec modération et évitez des signatures plus longues que vos messages. N'utilisez pas des images trop grandes, car tout le monde ne possède pas une connexion rapide et une résolution d'écran élevée. 4.Sections Réservées Trombinoscope et Photos Condition d’accès : .Avoir un peu d’ancienneté sur le forum .Etre majeur .Participer de façon active et constructive au forum. .Faire la demande à un modérateur ou à un administrateur. .Si acceptation, envoyer une photo à un administrateur ou un modérateur Les modérateurs et les administrateurs sont libres de refuser l’accès à un membre s’ils l’estiment nécessaire. Post-Greffe Section réservée aux personnes greffées, afin qu’elles puissent échanger leur vécu post-greffe. Les administrateurs sont chargés de donner l’accès aux nouveaux membres greffés. Mais comme nous ne voyons pas toujours tout, c’est a vous, greffés, de demander l’accès si on a omis de vous l’accorder. 5.Evolution Cette charte et ce forum ne sont pas statiques, les membres acceptant de facto les modifications à venir. Le nom, les sujets abordés, les modérateurs ou administrateurs sont susceptibles d'être modifiés sans avertissement préalable. Les modifications de la charte ont un effet rétroactif. Desinscrïption et annexes. Bref rappel de ce qu'est la diffamation : poster des faits de nature à porter atteinte à l'honneur d'une personne morale ou physique, que ces faits soient vrais ou faux. Exemple : Il est de notoriété publique que telle personne a de grandes oreilles un gros nez et un gros ventre, le mettre sur le forum, a fortiori en insistant, est de nature diffamatoire. Désinscrïption : Chaque membre est libre de ne plus participer. Chaque member accepte de laisser ses messages sur le forum, même après son départ, afin que son expérience puisse servir aux futurs membres, et pour la cohérence des files. Le membre pourra donc être banni suite à sa demande, mais ses messages seront conservés et son anonymat préservé et ce sans limitation de durée. Lorsqu'une solution technique sera trouvée, le pseudo sera remplacé dans les messages par un autre pseudo (dans le genre "archive") et supprimé par la suite. Les administrateurs s'engagent à ne pas se servir des différents éléments concernant ce membre. Les profils seront modifiés de manière à ne faire apparaitre que le pseudo. Le membre a la possibilité de le faire, mais les administrateurs veilleront sur ce point. En m'inscrivant et en participant sur ce forum, j'accepte la charte de manière inconditionnelle en acceptant également que son évolution est rétroactive et s'applique ainsi aux messages antérieurs aux modifications. Les administrateurs vous souhaitent un bon forum _________________________________________________ Dernière édition : 26/05/06, mise à jour des administrateurs --Message edité par Samclaude le 2006-10-19 20:00:50-- | |||
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| Webmaster Administrateur Messages postés : 14341 On me reproche de penser que j'ai toujours raison, et je me rends compte qu'on a raison. Enfin je pense, allez savoir si j'ai raison ![]() |
Ce forum, la CNIL et le droit de réponse : CNIL Selon la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, tout fichier informatique comportant des informations nominatives doit être déclaré à la CNIL préalablement à sa mise en oeuvre. On entend par "information nominative", appelée aussi donnée à caractère personnel, toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable. Une personne est identifiée lorsque son identité apparaît dans un fichier. Il convient de ne pas nommer de personnes (Cf Charte - Regles - 7) ouvertement dans les files. Un message présentant un nom de personne physique ou morale pourra être modifié par les modérateurs ou par les administrateurs afin d'effacer ce nom. Cette rêgle ne s'applique bien entendu pas aux messages privés ou aux messages éclairs, même issus par des moyens techniques mis à disposition sur ce forum, qui eux relèvent de la correspondance privée entre deux membres. Droit de réponse Loi 2004-575 21 juin 2004 Loi pour la confiance dans l'économie numérique : Toute personne nommée ou désignée dans un service de communication au public en ligne dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au service. La demande d'exercice du droit de réponse est adressée au directeur de la publication ou, lorsque la personne éditant à titre non professionnel a conservé l'anonymat, à la personne mentionnée au 2 du I qui la transmet sans délai au directeur de la publication. Voir ci après les contacts Elle est présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le directeur de la publication est tenu d'insérer dans les trois jours de leur réception les réponses de toute personne nommée ou désignée dans le service de communication au public en ligne sous peine d'une amende de 3 750 Euros, sans préjudice des autres peines et dommages-intérêts auxquels l'article pourrait donner lieu. Les conditions d'insertion de la réponse sont celles prévues par l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 précitée. La réponse sera toujours gratuite. Toute demande de droit de réponse est à adresser aux administrateurs du forum dont les noms sont indiqués sur chaque page et dont les emails figurent dans leurs profils respectifs. --Message edité par webmaster le 2005-03-07 09:08:38-- | |||
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